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Marques déposées par BOULIC
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FRATERNITE YVELINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRATERNITE YVELINES
BOULIC, Hervé - Joël - Yves - Armel

Numéro de dépôt :
1730071
Date de dépôt :
21/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2001
FRATERNITE YVELINES de BOULIC

Présentation de la marque FRATERNITE YVELINES

Déposée le 21 novembre 1991 par BOULIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRATERNITE YVELINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOULIC, Hervé - Joël - Yves - Armel, domicilié(e) 49 rue Ambroise Croizat, 78800 Houilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLATIN - France.

La marque FRATERNITE YVELINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730071.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRATERNITE YVELINES est expirée depuis le 21 novembre 2001.

BOULIC a également déposé les autres marques suivantes : FRATERNITE VAL D'OISE


BOULIC, Hervé - Joël - Yves - Armel - 49 rue Ambroise Croizat, 78800 Houilles - France


FLATIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-05

Inscription le 18 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234481 - Publication au BOPI 1997-03-18

Inscription le 6 mai 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°158343 - Publication au BOPI 1993-05-06

Tout journal, revue, livre.propectus, périodique ou pas. Imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.